Entre la Société :
Clickzillas B.V.
Nassaukade 157H, 1053 LK Amsterdam, Pays-Bas
Capital social de Amsterdam.
Représentée par M. Groot, dûment habilité aux fins des présentes.
La société peut être jointe par email ou par téléphone via le formulaire de contact accessible depuis la page
d’accueil du site.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».
Et l’Utilisateur :
Procédant à l’achat de produits ou services de la société,
Ci-après « l’Utilisateur ».
Il a été exposé et convenu ce qui suit :
Le Vendeur est éditeur de services de Brain-Gymnastics.
Présentation de Brain-Gymnastics :
Brain-Gymnastics est un programme personnalisé de bien-être mental conçu pour améliorer la santé cognitive et
l’équilibre émotionnel. Nos plans personnalisés incluent :
Avantages :
Esprit plus vif, réduction du stress, meilleure humeur.
Public cible :
Personnes souhaitant optimiser leur santé mentale et bien-être.
Pourquoi choisir Brain-Gymnastics ?
Des plans personnalisés, des activités stimulantes et un soutien communautaire pour un esprit plus sain, un pas
à la
fois.
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des Services proposés par le Vendeur.
Les CGV régissent les ventes de Services via les sites Internet de la Société et sont partie intégrante du Contrat. Elles sont opposables à l’Utilisateur dès leur acceptation avant commande.
Le Vendeur peut modifier les CGV à tout moment par publication d’une nouvelle version. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date du paiement. Consultables sur le site de la Société.
L’Utilisateur déclare avoir pris connaissance des CGV, les accepter sans réserve, et être légalement capable de contracter. Les informations enregistrées par la Société font foi.
Les prix des services sont indiqués en euros TTC et précisés sur les pages descriptives. La Société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les frais de télécommunication et d’accès au Service sont à la charge de l’Utilisateur.
Conformément à l’article 1127-1 du Code civil, l’Utilisateur suit les étapes suivantes pour conclure le contrat :
La langue du contrat est le français. L’archivage sur support durable constitue preuve fidèle du contrat (art. 1360 du Code civil).
Les caractéristiques et prix des services sont disponibles sur les sites Internet de la Société. Le consommateur est informé des prix et conditions avant toute conclusion du contrat (art. L112-1 Code de la consommation).
Le montant total dû est indiqué sur la page de confirmation. Les illustrations ne sont pas contractuelles. La durée de validité de l’offre et la durée minimale des contrats sont précisées en ligne.
Conformément aux articles L.411-1 et L.217-4 du Code de la consommation, le Vendeur garantit le défaut de conformité et les vices cachés. Le remboursement des services défectueux est possible via le support Utilisateur.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande via les briques de paiement des opérateurs mobiles (Orange, Bouygues, SFR). La transaction est débitée après vérification.
L’Utilisateur confirme être le titulaire légal du numéro de mobile débité.
Le Vendeur assume les garanties légales de conformité et vice caché. Pour remboursement :
En cas d’acceptation, le remboursement se fait par virement sur RIB.
L’Utilisateur dispose d’un accès « Mon Compte » où, après authentification par numéro mobile, il peut annuler son abonnement.
Les marques, noms de domaine, logiciels, contenus sont la propriété exclusive du Vendeur. Toute reproduction ou modification est interdite.
Conformément au RGPD (2016/679), le traitement des données (numéro mobile) a pour finalité la vente et livraison des services. L’Utilisateur est informé :
Toutes les opérations sont soumises au droit français. La nullité d’une clause n’entraîne pas celle des CGV.
Le tribunal compétent est celui de Toulouse.